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Mise à jour BD n° 341 /Date limite le vendredi 3 avril 2026.

NO [PAS]ARAN

Le ministère veut accélérer la politique d’inclusion systématique et forcée. La FNEC FP-FO a exigé et obtenu que cette question soit mise à l’ordre du jour de la Formation spécialisée ministérielle.

BAS n°554  Annexe1 : Déclaration d’accident de service ou de trajet Annexe 2 : Déclaration de maladie professionnelle Annexe 3 : Liste indicative des pièces susceptibles d’être jointes à un formulaire de déclaration Annexe 4 : Accidents de service, de trajet, maladies professionnelles , A qui s’adresser

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