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 Santé et sécurité au travail

 F3SCT (Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail)
 

Pour tout problème, n'hésitez pas à contacter vos délégués FO et vos représentants FO au CHS-CT.


Accidents de service et maladies professionnelles

    Bulletin Académique Spécial 554 - 6 mars 2026

Annexe1 : Déclaration d’accident de service ou de trajet

Annexe 2 : Déclaration de maladie professionnelle

Annexe 3 : Liste indicative des pièces susceptibles d’être jointes à un formulaire de déclaration

Annexe 4 : Accidents de service, de trajet, maladies professionnelles , A qui s’adresser

 

Enseignants du 1er degré confrontés à une situation particulière  

Circulaire septembre 2024    Flyer

 

Protocole alerte suicidaire 

 Bulletin académique 456 du 15/11/21

Liste des medecins agréés EN     Liste des médecins spécialistes agréés EN

 

Stratégie académique en matière de prévention des risques psychosociaux (RPS)

Bulletin Académique Spécial 447 - Juin 2021

Rectorat d’Aix-Marseille -  septembre 2019
Mémento "Santé et Sécurité au Travail" à l'usage des personnels    
ici <
Livret d'accueil Ecole "Santé et Sécurité au Travail"     > ici <

Rectorat d’Aix-Marseille / Délégation Académique Sécurité, Hygiène et Conditions de Travail (DASH-CT)
Dossier 
(version 2019) "droit d'alerte et droit de retrait en cas de danger grave et imminent"    ici <
et la fiche DGI  
- Fiche du Registre Santé et Sécurité au Travail     Fiche RSST
- Fiche de signalement d'un danger grave et imminent  Fiche DGI
- Demande de protection fonctionnelle  Lettre-type FO
- Enquête amiante : auto-questionnaire

 

Quelques documents plus anciens de l'administration


Flash-info rectorat "document unique" Mai 2016
IA 13 - Septembre 2013 : 
Guide de la gestion des situations traumatisantes : définitions et contacts utiles
Guide ministériel accidents de service/accident de travail : que faire en cas d'accident ? Comment constituer son dossier ?
IA 2013-2014 : 
Guide des violences et incivilités au travail : vos droits, vos recours

ARCHIVES CHSCT/F3SCT

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