
F3SCT (Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail)
Bulletin Académique Spécial 554 - 6 mars 2026
Annexe1 : Déclaration d’accident de service ou de trajet
Annexe 2 : Déclaration de maladie professionnelle
Annexe 3 : Liste indicative des pièces susceptibles d’être jointes à un formulaire de déclaration
Annexe 4 : Accidents de service, de trajet, maladies professionnelles , A qui s’adresser
Bulletin académique 456 du 15/11/21
Liste des medecins agréés EN Liste des médecins spécialistes agréés EN
Bulletin Académique Spécial 447 - Juin 2021
Rectorat d’Aix-Marseille - septembre 2019
Mémento "Santé et Sécurité au Travail" à l'usage des personnels > ici <
Livret d'accueil Ecole "Santé et Sécurité au Travail" > ici <
Rectorat d’Aix-Marseille / Délégation Académique Sécurité, Hygiène et Conditions de Travail (DASH-CT)
Dossier (version 2019) "droit d'alerte et droit de retrait en cas de danger grave et imminent" > ici <
et la fiche DGI
- Fiche du Registre Santé et Sécurité au Travail Fiche RSST
- Fiche de signalement d'un danger grave et imminent Fiche DGI
- Demande de protection fonctionnelle Lettre-type FO
- Enquête amiante : auto-questionnaire
Flash-info rectorat "document unique" Mai 2016
IA 13 - Septembre 2013 : Guide de la gestion des situations traumatisantes : définitions et contacts utiles
Guide ministériel accidents de service/accident de travail : que faire en cas d'accident ? Comment constituer son dossier ?
IA 2013-2014 : Guide des violences et incivilités au travail : vos droits, vos recours